Composition du Bureau (depuis Juillet 2021) :
- Président : Pascal MONNET- Vice-Président : Yannick LECADRE
- Secrétaire : Régis CORNIQUET
- Trésorier : Jean-Paul MOUTON
Siège social
AMBV chez Pascal MONNET
Clégreuc
44170 Vay
Règlement intérieur :
Jvi mai 2016
Règlement Intérieur
- Le stationnement,
Utiliser
l’aire de stationnement, de façon à faciliter l’accès à la
cale de mise à l’eau pour les autres utilisateurs, intervention
sanitaire, ambulance, pompiers.
- Les déchets, « domestique »
Ne
disposant pas de poubelles, (l’existante
est destinée principalement
pour l’aire de Pique-nique) les déchets devront être
emmené par chacun à son domicile.
3)
Le Carénage
Interdiction
formelle d’effectuer tous travaux de carénage sur le site, il sera
demandé à chaque adhérent que l’Anti- Fuling soit biodégradable,
afin de préserver la faune et la flore.
- La Cale de mise à l’eau
Celle-ci
ne devra servir que pour la mise à l’eau et être libérée
rapidement.
5)
L’adhérent
L’adhésion devra
faire l’objet d’une demande auprès du président de
l’association, qui après étude et en fonction des places
disponibles, donnera une réponse dans les 30 jours, à chaque
demande acceptée, le nouvel adhérent devra fournir la carte de
francisation, ainsi que l’assurance du bateau,
après avoir eu connaissance du règlement intérieur, l’adhérent
s’engagera au respect de celui-ci en apposant « lu et
approuvé et signé», un exemplaire seras remis à l’adhérent.
Une cotisation d’adhésion à l’association de 40,00€ sera
réglée par le nouvel adhérent.
Cette cotisation ne sera
pas restituée en cas de départ de l’adhérent.
En cas de de
départ de l'association l'adhérent doit prévenir le président de
son départ par courrier ou mail avant le 1er décembre . Après
cette date il est redevable de la cotisation pour la saison prochaine
.
En cas de départ de
l'association après avoir payé sa cotisation annuelle,
l'association ne rembourse pas la cotisation . Celui-ci lors de la
vente de son corps mort récupère sa cotisation auprès du repreneur
du corps mort.
*La cotisation peut être
remboursée en cas de maladie grave et la vente du bateau de
l'adhérent ou en cas de décès de celui-ci.
*Le non paiement de la
cotisation au 1er décembre pour la saison suivante entraînera
l'exclusion de l'association après réunion du bureau. L'adhérent
sera averti par lettre recommandée. Le corps mort sera repris à l'adhérent sans contre partie pour celui ci par l'association AMBV.
*Les bateaux d'une
longueur supérieure à 8m, d'un tirant d'eau supérieur à 0,90m ou
d'une largeur supérieure à 3m ne seront pas acceptés dans la
surface du périmètre du mouillage sauf si 1 place est disponible
près du chenal en limite extérieure. Ils ne seront pas prioritaires
sur la liste d'attente du mouillage et limités à 2 multicoques.
*L'adhérent devra
informer par courrier le président pour tout changement de bateau et
fournir les nouveaux documents du bateau (titre de navigation et
assurance).
*Les bateaux ne devront
pas utiliser de béquille à l'échouage en cas d'avarie le
propriétaire est responsable des dégâts causés à son bateau et
aux autres .
Les
adhérents doivent souscrire une assurance personnelle responsabilité
civile pour les dommages causés par leurs bateaux. Ils doivent en
justifier chaque année auprès du bureau par la production d’une
copie de leur quittance en cours de validité.
6) Le
corps-mort
Celui-ci devra être
réglementaire, voir le schéma type de mouillage ci-dessous,
l'association décline toutes responsabilités en ce qui concerne les
corps-morts, chaque adhérent aura la responsabilité et
l'entretien de son corps mort à sa charge. Quand un adhérent
quittera l’association, le corps mort sera racheté par
l’association ou par un nouvel adhérent qui se trouve en tête de
la liste d’attente pour la somme maximum de 200 €uros suivant l'état du corps mort .
En cas d'exclusion de
l'association le corps mort sera repris par l'association AMBV
sans compensation.
sans compensation.
7) La
navigation
Le plaisancier devra
respecter les règles de navigation et utiliser le chenal pour ses
déplacements, ainsi que la période d’utilisation de la zone de
mouillage qui est tolérée du 15 Avril au 30 Septembre.
La vitesse dans le
mouillage est de 3 nœuds et de 5 nœuds dans le chenal du Traict
(bande des 300m ).
8) Les annexes
Vous devez utiliser
l'emplacement réservé à celles-ci pour le stockage à terre. Pour
les annexes à votre disposition (sans rames), utilisées pour
rejoindre votre bateau , la sortie terminée vous devez les ramener
à leur emplacement et mettre le cadenas . Elles sont à la
disposition de tous. Pour la grosse annexe vous devez aussi la
remettre à son mouillage dans la mesure du possible suivant la
hauteur d'eau de la marée.
Il
vous est demandé le port du gilet de sauvetage sur les annexes de
l'association il est obligatoire pour les enfants de moins de 12 ans
, il est recensé chaque année un nombre important de noyés avec
ces engins .L'association n'est pas responsable des accidents dues à
l'utilisation des annexes.
9) Actes
civisme de l’association
Chaque début de saison,
un nettoyage de la côte sera effectué par les adhérents, celui-ci
se fera à partir de Ker-Malinge à La Pointe-Noire. La date est
fixée à l'assemblée générale.
10)
L’auto-surveillance de la zone du mouillage
Les membre du conseil d'administration sont là pour veiller au respect du règlement intérieur et réagir à tout événement. Ils sont les premiers observateurs et intervenants. La surveillance du mouillage n'est pas assurée, aussi nous comptons sur vous pour que cette surveillance soit faite par tous. N'hésitez pas à signaler tout événement, incident, constat anormal pouvant avoir des conséquences négatives sur les bateaux d'en faire part à la personne concernée ou aux membres du bureau. La sécurité c'est l'affaire de tous.
Les membre du conseil d'administration sont là pour veiller au respect du règlement intérieur et réagir à tout événement. Ils sont les premiers observateurs et intervenants. La surveillance du mouillage n'est pas assurée, aussi nous comptons sur vous pour que cette surveillance soit faite par tous. N'hésitez pas à signaler tout événement, incident, constat anormal pouvant avoir des conséquences négatives sur les bateaux d'en faire part à la personne concernée ou aux membres du bureau. La sécurité c'est l'affaire de tous.
11) Déplacement des bateaux en cas d’urgence
Tout adhérent autorise le bureau à faire retirer ou remorquer son bateau, au cas où l’état de celui-ci rendrait cette mesure indispensable. Il en serait de même en cas de stationnement gênant.
12)
Bouée d’attente
En cas de force majeure (pas assez d'eau au retour d’une sortie en mer pour rejoindre les corps morts) les adhérents peuvent amarrer temporairement leur bateau sur le corps-mort d’attente (grosse bouée rouge) située à l’entrée du mouillage. La durée de ce séjour temporaire est impérativement limitée à la marée en cours.
13) L’Assemblée
Générale
L’assemblée générale,
se déroulera chaque année en début de saison lors de la première
quinzaine de mai, le paiement de la redevance de la saison suivante
sera demandé à cette assemblée. La cotisation sera encaissée en
décembre pour un règlement aux Affaires Maritimes en janvier.
L'attestation d'assurance
des bateaux sera remise au secrétaire le jour de l'assemblée
générale ou envoyer à celui-ci avant fin mai.
Le
présent règlement a été approuvé par le président Mr Bernard
DAUBIN, par le secrétaire Mr Jacky VILAIN , par le trésorier Mr
Pascal BATIER et les 15 membres de l'association présents à
l'assemblée générale du 7 mai 2016
Fait à Assérac le 7 mai 2016
Le président,
le secrétaire, Le
trésorier,
Bernard DAUBIN
Jacky VILAIN Pascal BATIER